Mentions légales

 

URL : www.acte-trois.com
Entreprise, organisme : Acte Trois
Siège social : 67 rue Charles Laffitte 92200 Neuilly sur Seine
Siret/Siren : 520 471 632 000 15
RCS Ville + n° : RCS Nanterre 520 471 632
Adresse : 67 rue Charles Laffitte 92200 Neuilly sur Seine
Tél : O6 03 40 78 60           
Courriel : contact@acte-trois.com  

Siège Alsacien : 3 rue Hinterkirch 68630 Bennwihr

Objet du site : promotion des produits Acte Trois.
Responsable légal : Karina Beuthe
Correspondant Cnil : Laurent Villemur
Responsable éditorial, webmaster : Laurent Villemur
Conception, édition, direction artistique : Idéal Productions (www.idealprod.fr)
Rédaction : Karina Beuthe, Laurent Villemur 
Illustration : Karina Beuthe
Photographies (non contractuelles) : Wilfried Kufferath
Vidéo : Laurent Villemur
Base de données :    
Hébergement :

Remerciements à : Fayssal Benbahmed, Nathalie Bruthiaux, Stéphanie Boitel, Gilbert Fayol, Tom Morton, Christophe Patrier, Mong-Trang Sarrazin, Emilie Rosanvallon, Francisco Sanchez, Guillaume Darnault, Agnes Gatelet, Fayssal Benbhamed, Julien Ratel.

Mise en ligne du site le : 21 juin 2010

Le site présente :
•    Contenu informatif sur les formations et les produits d'événementiel d'Acte Trois.
•    Collecte de coordonnées personnelles en ligne


Loi informatique et liberté
Le site fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent
(art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").
Pour l'exercer, adressez vous à contact@acte-trois.com.

 

Propriété
Le site et les informations qu'il contient sont protégés par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales.
Le site (ou des éléments de son contenu) ne peut être ni reproduit, ni republié, ni retranscrit, ni modifié, ni retransmis sans l'autorisation préalable des ayants droits par écrit (cela ne concerne pas l'utilisation dans le cercle de famille ni l'usage privé).

 

Ce modèle de notice légale a été conçu par Idéal Productions.
Son utilisation est soumise à l'autorisation d'Idéal Productions conformément à la législation du code français de la propriété intellectuelle.
Toute copie doit être autorisée, doit porter mention de la propriété et afficher un lien avec le site www.idealprod.fr.